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Acquisition d’œuvre d’art et placements

L’achat d’une œuvre d’art provient généralement d’un coup de cœur. Et si ce coup de cœur s’avérait rentable sur le long terme ?

Les artistes ont une cote qui détermine la valeur de leurs œuvres un site comme http://fr.artprice.com/ peut vous permettre de connaître les cotes des artistes ainsi que la tendance de cette valeur dans le temps. Elle peut varier à la baisse, à la hausse ou être constante. L’intérêt pour vous amateur d’art est de faire de votre achat un placement sur le long terme.

Acquisition d’œuvre d’art et ISF

Les œuvres d’art, quelle que soit leur nature, ne sont pas assujetties à l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF). Dans cette mesure, elles ne sont pas mentionnées dans la déclaration de l’ISF et les montants consacrés à l’acquisition sont non imposables. Cette disposition fiscale, applicable aussi bien aux peintures, dessins, gouaches, aquarelles qu’aux sculptures et aux bronzes, en fait un parfait outil de déplafonnement de l’ISF.

Les Plus values 

En cas de revente, la situation est différente selon que le vendeur dispose d’une facture ou pas.

     ●  S’il dispose d’une facture, il peut opter :
         soit pour la taxation forfaitaire de 5 %,
soit pour l’application du régime général des plus-values (régime identique à celui des plus-values immobilières avec exonération au bout de 21 ans).

     ●  S’il ne dispose pas de facture,
le vendeur devra seulement payer la taxe de 5% qui sera acquittée par l’intermédiaire pour le compte du vendeur.

 

Transmission du Patrimoine

Sous certaines conditions, les œuvres d’art peuvent être, en cas de succession, intégrées dans le forfait de 5 % des meubles meublants.

 

Autre Avantage Fiscale

La loi permet aux propriétaires d’œuvres d’art de régler certains impôts en proposant une œuvre à l’État en contrepartie des droits qui sont dus.